1. Appareils et accessoires de levage

 

1. Dispositions générales

 

1. L'employeur devrait meure en application un programme de sécurité tel que les appareils et accessoires de levage soient étudiés, installés, vérifiés, mis à l'essai, entretenus, utilisés et démontés:

1. de manière à prévenir tout accident;

2. conformément à la législation nationale.

 

1. Les appareils de levage, y compris leurs éléments constitutifs, accessoires, ancrages et appuis, devraient être bien étudiés, de construction solide, faits de matériaux de bonne qualité et offrir une résistance suffisante pour l'usage auquel ils sont destinés.

 

1. Les appareils et accessoires de levage devraient être accompagnés, à l'achat, d'un manuel d'utilisation et d'un certificat d'essai délivré par une personne compétente ou d'un certificat attestant qu'ils sont conformes à la législation nationale en ce qui concerne:

1. leur charge maximale d'utilisation;

2. les charges maximales d'utilisation aux différentes portées, si l'appareil a une portée variable;

3. les conditions dans lesquelles la charge maximale d'utilisation peut être hissée ou abaissée.

 

1. Les appareils et accessoires de levage ayant une charge maximale d'utilisation unique devraient porter, en un endroit bien visible, l'indication de la valeur de cette charge, conformément aux spécifications de la législation nationale.

 

1. Les appareils de levage dont la charge maximale d'utilisation est variable devraient être pourvus d'un indicateur de charge ou d'un autre moyen permettant d'indiquer au conducteur, de manière claire, la charge maximale d'utilisation applicable et les conditions dans lesquelles elle s'applique.

 

1. Les appareils de levage devraient être placés sur une assise appropriée et sûre; la résistance du sol sous-jacent devrait être déterminée avant l'installation de l'appareil.

 

 Installation

 

1. Les appareils de levage fixes devraient être installés:

1. par des personnes compétentes;

 

 

1. de façon à ne pas subir de déplacement sous l'effet des charges, des vibrations ou d'autres influences;

2. de façon que les charges, les câbles et les tambours ne puissent présenter de danger pour le conducteur;

3. de façon que le conducteur puisse soit embrasser du regard la totalité de la zone où se déroulent les opérations de levage, soit communiquer avec les divers points de chargement et de déchargement par téléphone, par signaux ou par d'autres moyens appropriés.

 

1. Un espace libre d'au moins 60 cm, ou toute autre distance fixée par la législation nationale, devrait être ménagé entre, d'une part, les organes mobiles ou les charges des appareils de levage et, d'autre part:

1. les éléments de construction fixes (murs, piliers, etc.);

2. les lignes électriques.

Cette distance devrait être augmentée pour les hautes tensions, conformément à la législation nationale.

 

1. La résistance, la rigidité et la stabilité des appareils de levage devraient tenir compte des poussées auxquelles ils peuvent être soumis sous l'action du vent.

 

1. Aucune modification ou réparation susceptible d'affecter la sécurité d'un appareil de levage ne devrait être effectuée sur une partie quelconque de l'appareil sans l'autorisation et la surveillance d'une personne compétente.

 

 Vérifications et essais

 

1. Les appareils et accessoires de levage devraient être soumis à vérification et essai par une personne compétente, conformément à la législation nationale:

1. avant leur première mise en service;

2. après avoir été montés sur un chantier;

3. par la suite, aux intervalles prescrits par la législation nationale;

4. après toute modification ou réparation importantes.

 

1. La façon dont les vérifications et les essais sont effectués par la personne compétente et les charges d'essai à appliquer aux différents types d'appareils et d'accessoires de levage devraient être conformes à la législation nationale.

 

1. Les résultats des vérifications et des essais des appareils et accessoires de levage devraient être consignés par écrit dans les formes prescrites et, conformément à la législation nationale, mis à la disposition de l'autorité compétente, de l'employeur et des travailleurs ou de leurs représentants.

 

 

 Dispositifs de commande et cabines de manœuvre

 

1. Les commandes des appareils de levage devraient:

1. être conçues et construites en tenant compte, dans toute la mesure possible, des exigences de l'ergonomie;

2. être disposées de façon que le conducteur ait assez de place pour manœuvrer et jouisse d'une visibilité parfaite;

3. être munies, s'il y a lieu, d'un dispositif de verrouillage approprié prévenant tout déplacement accidentel;

4. être placées de manière à ne pouvoir être heurtées par les charges transportées;

5. porter des indications claires quant à leur fonction et à leur mode d'opération.

 

1. Les appareils de levage devraient être pourvus de limiteurs de course et de dispositifs immobilisant la charge en cas d'interruption du courant.

 

1. Les conducteurs des appareils de levage exposés aux intempéries devraient, sauf dans le cas d'appareils dont la durée d'utilisation est limitée:

1. disposer de cabines de manœuvre sûres les mettant complètement à l'abri des intempéries, conçues et construites en tenant compte des exigences de l'ergonomie;

2. jouir d'une visibilité parfaite sur l'ensemble de la zone d'opération;

3. disposer de moyens permettant d'accéder à la cabine et d'en sortir en toute sécurité, notamment en cas de malaise.

 

 Utilisation des appareils

 

1. Les conducteurs d'appareils de levage devraient:

1. être âgés d'au moins 18 ans;

2. jouir d'une bonne santé;

3. avoir reçu une formation appropriée conformément à la législation nationale, ou être dûment qualifiés.

 

1. Aucun appareil ou accessoire de levage ne devrait être chargé au-delà de sa charge maximale d'utilisation, sauf lors des essais effectués selon les directives et sous la surveillance d'une personne compétente.

 

1. Si la sécurité l'exige, les appareils de levage devraient être équipés de moyens de signalisation appropriés.

 

1. Aucun appareil de levage ne devrait être utilisé pour transporter des personnes, à moins d'avoir été construit et installé à cette fin et d'être utilisé conformément à la législation nationale. En cas d'urgence, un appareil de levage pourra néanmoins être utilisé à cette fin:

 

 

1. s'il s'agit d'éviter un accident grave; et

2. si le transport peut être effectué sans danger.

 

1. Les charges transportées devraient être suspendues ou soutenues de manière à ne pas présenter de danger au cours de leur transport.

 

1. Les plateaux, berceaux, bennes et autres dispositifs utilisés pour la manutention des briques, des tuiles ou d'autres matériaux en vrac devraient être construits de manière à empêcher la chute des matériaux transportés.

 

1. Les brouettes chargées placées directement sur un plateau devraient être calées ou assujetties de manière qu'elles ne puissent se déplacer au cours du levage; le plateau devrait être construit de manière à empêcher la chute des matériaux transportés.

 

1. Les brouettes ne devraient pas être soulevées par leur roue, à moins que l'axe de celle-ci ne soit maintenu dans ses logements par un système efficace.

 

1. Si la sécurité l'exige, les pièces longues (par exemple les planches et les poutrelles) devraient être guidées à l'aide d'une longe.

 

1. Les recettes devraient être aménagées de telle sorte que les travailleurs n'aient pas à se pencher au-dessus du vide pour charger ou décharger.

 

1. Au-dessus des zones de passage régulier, le levage des charges devrait se faire à l'intérieur d'un périmètre clôturé; si cela est impossible, dans le cas par exemple d'objets volumineux, des mesures devraient être prises pour arrêter ou détourner la circulation pendant le temps nécessaire.

 

1. Monte-charge

 

1. Les charpentes des monte-charge devraient être conçues conformément à la législation nationale.

 

1. Les puits des monte-charge devraient être protégés par des moyens appropriés (cloisons rigides, clôtures, portes ou fermetures analogues):

1. au niveau du sol: sur tous les côtés;

2. aux autres niveaux: à tous les paliers donnant accès au puits;

3. à tous les endroits où des personnes risquent d'être heurtées par une partie en mouvement du monte-charge.

 

1. Sauf aux points de chargement, les puits des monte-charge devraient être entourés de cloisons rigides ou de clôtures appropriées d'une hauteur d'au moins 2 m au-dessus du sol, des plates-formes ou de tout autre endroit donnant accès au puits, à moins qu'une hauteur inférieure ne suffise à empêcher la chute de personnes dans le

 

 

puits et tout contact avec des parties en mouvement du monte-charge; dans tous les cas, la hauteur de la cloison ou de la clôture devrait être d'au moins 1 m.

 

1. Aux points d'accès aux monte-charge, les puits devraient être protégés par des portes solides ou des fermetures analogues qui devraient:

1. être grillagées, pour permettre de voir au travers;

2. avoir si possible une hauteur d'au moins 2 m;

3. lorsqu'elles sont fermées, empêcher l'accès au plateau et à toute autre partie en mouvement du monte-charge.

 

1. Les guides des monte-charge devraient présenter une résistance suffisante à la flexion et, en cas de blocage du plateau par un parachute, une résistance suffisante au flambement.

 

1. Lorsque la sécurité l'exige, un toit devrait être installé au sommet du puits pour prévenir les chutes de matériaux.

 

1. Les charpentes des monte-charge extérieurs devraient être édifiées sur une assise solide et être convenablement entretoisées, haubanées et amarrées.

 

1. Des échelles devraient être mises en place sur toute la hauteur des tours des charpentes des monte-charge extérieurs s'il n'y a pas d'autre échelle à proximité immédiate.

 

1. Les treuils des monte-charge devraient avoir une puissance largement suffisante pour enlever la charge maximale d'utilisation en toute sécurité.

 

1. Les monte-charge devraient être munis d'un dispositif de fin de course provoquant l'arrêt du treuil lorsque le plateau atteint le palier supérieur.

 

1. Les treuils devraient être construits de façon que le frein entre en action lorsque le levier de commande quitte la position de marche.

 

1. Sur les monte-charge qui ne sont pas conçus pour le transport des personnes, il ne devrait pas être possible de mettre le monte-charge en marche depuis le plateau.

 

1. Les treuils ne devraient pas être munis de système d'encliquetage à roue à rochet dont le cliquet doive être dégagé pour permettre la descente du plateau.

 

1. Les plateaux des monte-charge devraient être capables de porter la charge maximale d'utilisation avec le coefficient de sécurité stipulé par la législation nationale.

 

1. Les plateaux devraient être munis d'un dispositif de sécurité assurant la retenue de la charge maximale en cas de rupture du câble de suspension.

 

 

1. Si les travailleurs sont appelés à monter sur le plateau ou à pénétrer dans la cage aux paliers, l'installation devrait comprendre un dispositif de verrouillage interdisant tout déplacement du plateau aussi longtemps qu'un travailleur se trouve sur le plateau ou dans la cage.

 

1. Sur les côtés qui ne sont pas utilisés pour le chargement et le déchargement, les plateaux devraient être munis de plinthes et de clôtures en treillis ou en un autre matériau approprié afin de retenir les charges.

 

1. Lorsque la sécurité l'exige, les plateaux devraient être munis d'une couverture appropriée afin d'empêcher la chute d'objets.

 

1. Les contrepoids formés par l'assemblage de plusieurs éléments devraient être constitués d'éléments spécialement destinés à cet usage et solidement fixés les uns aux autres.

 

1. Les contrepoids devraient se déplacer entre des guides.

 

1. Des plates-formes appropriées devraient être aménagées à tous les paliers utilisés par les travailleurs.

 

1. Les indications suivantes, libellées en caractères aisément lisibles, devraient être affichées bien en vue:

1. sur tous les monte-charge:

   1. sur le plateau: charge maximale d'utilisation exprimée en kilogrammes ou autre unité de poids usuelle;

   2. sur le treuil: capacité de levage exprimée en kilogrammes ou autre unité de poids usuelle;

2. sur les monte-charge où le transport des personnes est autorisé: sur le plateau ou dans la cage: nombre maximal de personnes pouvant être transportées en même temps;

3. sur les monte-charge destinés exclusivement au transport de matériaux: à chaque accès au monte-charge et au plateau: interdiction de transporter des personnes.

 

1. Les monte-charge destinés au transport des personnes devraient être pourvus d'une cage construite de façon à empêcher, lorsque la porte de la cage est fermée, qu'une personne puisse tomber ou se trouver coincée entre la cage et les parties fixes de la charpente, ou qu'elle puisse être heurtée par le contrepoids ou par la chute d'objets ou de matériaux dans le puits.

 

1. Les côtés donnant accès à la cage devraient être pourvus d'une porte munie d'un dispositif de verrouillage qui l'empêche de s'ouvrir (sauf lorsque la cage est au niveau d'un palier) et qui interdise tout mouvement de la cage tant que la porte demeure ouverte.

 

 

1. Les portes palières donnant accès à la cage du monte-charge devraient être munies d'un dispositif de verrouillage qui empêche la porte de s'ouvrir (sauf lorsque la cage est au niveau d'un palier) et qui interdise tout mouvement de la cage tant que la porte demeure ouverte.

 

1. Derricks

 

Derricks à tirants rigides

 

1. Les derricks devraient être montés sur une assise solide capable de supporter le poids total de l'appareil et de sa charge maximale d'utilisation.

 

1. Le mât de charge devrait être maintenu dans son socle par des dispositifs appropriés.

 

1. Les derricks à moteur électrique devraient être convenablement mis à la terre par leur socle ou leur charpente.

 

1. Le lest devrait être disposé de façon à ne pas soumettre les tirants, les traverses du socle ou le pivot à des contraintes exagérées.

 

1. Dans le cas des derricks montés sur roues:

1. un élément rigide devrait maintenir l'écartement correct des roues;

2. le châssis mobile devrait être muni de béquilles empêchant le renversement du derrick en cas de rupture d'une roue ou de déraillement.

 

1. La longueur de la flèche d'un derrick ne devrait pas être modifiée sans consulter le constructeur.

 

1. Sur les derricks à tirants rigides, la flèche ne devrait pas être montée entre les tirants.

 

Derricks à haubans

 

1. L'ancrage des haubans devrait être réalisé au moyen d'étriers ou de plaques d'ancrage noyés dans des socles de béton.

 

1. Le mât des derricks haubanés devrait être maintenu par six haubans de  tête disposés de manière à former entre eux des angles sensiblement égaux.

 

1. L'angle des haubans et du sol, mesuré dans le plan du mât, ne devrait pas être supérieur à 45.

 

1. Les haubans devraient être munis de tendeurs, de manchons de serrage, ou d'autres dispositifs permettant de régler leur tension.

 

 

1. Les axes des articulations et des poulies, de même que les crapaudines, devraient être fréquemment lubrifiés.

 

1. Lorsqu'un derrick n'est pas en service, sa flèche devrait être amarrée pour l'empêcher de battre.

 

1. Chèvres

 

1. Les mâts des chèvres devraient:

1. être rectilignes;

2. être faits d'acier ou d'un autre métal approprié, ou encore de bois à fil droit exempt de nœud;

3. être convenablement haubanés et amarrés;

4. être verticaux ou légèrement inclinés vers la charge;

5. avoir une résistance suffisante pour porter les charges qu'ils seront appelés à déplacer.

 

1. Les mâts ne devraient pas être faits d'éléments aboutés; si un mât est constitué de plusieurs éléments, leurs assemblages devraient présenter toutes garanties de sécurité.

 

1. Le pied des mâts devrait être solidement fixé de manière à empêcher tout déplacement en service.

 

1. Les chèvres qui sont successivement montées, démontées et remontées à des emplacements différents ne devraient pas être mises en service sans que toutes les parties de l'engin (mât, câbles et cordes de levage, haubans, poulies, etc.) aient été vérifiées et que l'engin lui-même ait fait l'objet d'un essai en charge.

 

1. Lorsque les charges sont emportées sur un plateau ou dans une benne, des mesures appropriées devraient être prises pour empêcher la rotation du plateau ou de la benne; des recettes convenables devraient être aménagées.

 

1. Grues à tour

 

1. Les grues à tour dont les cabines sont placées à une grande hauteur devraient être conduites par des personnes aptes aux travaux en hauteur et qui ont reçu une formation adéquate.

 

1. Lors du choix d'un type particulier de grue, les caractéristiques des divers modèles disponibles devraient être évaluées en fonction des exigences du service envisagé et de l'environnement dans lequel la grue sera utilisée.

 

 

1. Les charges dues au vent, tant en service que hors service, devraient être soigneusement évaluées. Les effets des ouvrages de grande hauteur sur la force du vent au voisinage de la grue devraient également être pris en compte.

 

1. Le sol portant la grue devrait avoir une résistance suffisante. Les variations saisonnières des caractéristiques du sol devraient être prises en considération.

 

1. Les assises et les voies de roulement des grues mobiles sur rails devraient être solides et planes. Les grues à tour ne devraient pas être utilisées sur des pentes dépassant les limites spécifiées par le constructeur. Elles devraient être montées à bonne distance des fouilles.

 

1. Les grues à tour devraient être installées là où l'on dispose d'un espace suffisant pour leur montage, leur fonctionnement et leur démontage. Elles devraient, autant que possible, être installées de manière à éviter que les charges ne passent au- dessus de locaux occupés, de passages publics, d'autres chantiers de construction ou de voies de chemins de fer, ou encore à proximité de lignes électriques.

 

1. Lorsque plusieurs grues à tour sont installées de telle sorte que la flèche de l'une d'elles risque de toucher une partie quelconque d'une autre grue, elles devraient être équipées de moyens permettant à leurs conducteurs de communiquer directement; leurs cabines de commande devraient disposer d'un système d'avertissement efficace permettant d'alerter le grutier concerné.

 

1. Les grues à tour devraient être montées et démontées conformément aux instructions du constructeur. Avant leur mise en service, elles devraient être soumises à des essais, conformément à la législation nationale.

 

1. La manœuvre des grues télescopiques devrait s'effectuer conformément aux instructions du constructeur et aux prescriptions de la législation nationale; leur hauteur hors-tout ne devrait pas dépasser la valeur fixée par le constructeur.

 

1. Lorsque le grutier quitte son poste de commande, les charges devraient être décrochées, le crochet remonté, l'engin mis hors tension et la flèche amenée en position horizontale. Lors d'une mise hors service prolongée ou en cas de mauvais temps, la procédure de mise hors service devrait être suivie. La flèche principale devrait être amenée sous le vent et débloquée pour pouvoir pivoter librement; la grue elle- même devrait être immobilisée.

 

1. Un anémomètre devrait être installé en hauteur, le cadran de lecture étant placé dans la cabine du grutier.

 

1. Des dispositions devraient être prises pour empêcher les charges d'être déplacées par le vent d'une manière susceptible de compromettre la stabilité de la grue. Les panneaux nominatifs, enseignes ou autres objets susceptibles d'offrir une prise au vent ne devraient être montés sur la grue que si leur installation est conforme aux instructions du constructeur.

 

 

1. Les grues à tour ne devraient pas être utilisées avec des électro-aimants de levage, ou des boulets ou des poires de démolition, pour des opérations de battage ou à des fins susceptibles de compromettre la résistance de leur ossature.

 

1. Câbles de levage

 

1. On ne devrait utiliser comme câbles de levage que des câbles dont la charge maximale d'utilisation est connue et suffisante.

 

1. Les câbles de levage devraient être mis en place, entretenus et inspectés conformément aux instructions du fabricant et à la législation nationale.

 

1. On ne devrait pas utiliser sur les monte-charge des câbles métalliques ayant subi une réparation.

 

1. Lorsqu'il est fait usage, à des fins de stabilité, de plusieurs câbles indépendants pour soulever une plate-forme de travail, chacun d'eux devrait être capable de porter la charge à lui seul.

 

 

 

1. Engins de transport, de terrassement et de manutention

 

1. Dispositions générales

 

1. Les véhicules et les engins de terrassement ou de manutention devraient

être:

1. bien conçus et construits en tenant compte, dans la mesure du possible, des exigences de l'ergonomie, en particulier pour ce qui est des sièges de conduite;

2. maintenus en bon état de fonctionnement;

3. correctement utilisés, eu égard à la sécurité et à la santé;

4. manœuvrés    par    des    travailleurs     ayant    reçu    une    formation    appropriée, conformément à la législation nationale.

 

1. Les conducteurs de véhicules et d'engins de terrassement ou de manutention devraient être en bonne santé, avoir reçu une formation appropriée, avoir subi des épreuves et avoir l'âge minimum prescrit, conformément à la législation nationale.

 

1. Sur les chantiers de construction où l'on utilise des véhicules ou des engins de terrassement ou de manutention:

1. des voies d'accès appropriées et sûres devraient être aménagées à leur intention;

2. la circulation devrait être organisée et contrôlée de manière à garantir la sécurité.

 

1. Une signalisation ou d'autres dispositifs appropriés devraient être prévus afin de prévenir les dangers liés au mouvement des véhicules et des engins de terrassement ou de manutention. Des précautions spéciales devraient être prises dans le cas de véhicules et d'engins effectuant des manœuvres en marche arrière.

 

1. Il faudrait recourir à un signaleur formé et autorisé à donner des signaux lorsque la visibilité du conducteur est restreinte. Le code de signalisation devrait être compris par toutes les personnes concernées.

 

1. Lorsque des engins de terrassement ou de manutention doivent être utilisés à proximité dangereuse de conducteurs électriques sous tension, des précautions suffisantes devraient être prises, telles que la déconnexion des conducteurs de leur source d'alimentation ou la mise en place de panneaux de protection s'élevant à une hauteur garantissant la sécurité.

 

1. Des mesures devraient être prises pour prévenir la chute de véhicules et d'engins de terrassement ou de manutention dans des fouilles ou dans l'eau.

 

1. Avant de faire passer des véhicules ou des engins de terrassement ou de manutention sur un pont, un viaduc, un remblai, etc., on devrait s'assurer que cela ne présente aucun danger.

 

 

 

1. Les engins de terrassement ou de manutention devraient, en cas de besoin, être équipés de structures (cadres, toits, etc.) conçues pour protéger le conducteur contre l'écrasement, en cas de renversement de la machine, ainsi que contre la chute d'objets.

 

1. Les indications suivantes devraient être apposées par un moyen approprié, tel qu'une plaque signalétique, sur les véhicules et sur les engins de terrassement ou de manutention:

1. poids total en charge;

2. charge maximale par essieu ou, pour les engins à chenilles, pression maximale au sol;

3. poids à vide.

 

1. Les véhicules et les engins de terrassement ou de manutention devraient être pourvus:

1. d'un avertisseur sonore électrique;

2. de projecteurs avant et arrière;

3. de freins assistés et de freins à main;

4. de feux arrière;

5. de silencieux;

6. d'un avertisseur de marche arrière.

 

1. Les conducteurs de véhicules et d'engins de terrassement ou de manutention devraient être convenablement protégés contre les intempéries et les accidents dus aux chocs, à l'écrasement ou au contact avec une charge en mouvement. A cette fin, les cabines de conduite devraient:

1. être étudiées et construites conformément aux exigences de l'ergonomie et parfaitement à l'abri des intempéries;

2. être totalement fermées, dans les cas où d'importants dégagements de poussières peuvent se produire;

3. assurer une bonne visibilité de l'ensemble de la zone des opérations;

4. être équipées d'indicateurs de direction et de rétroviseurs de chaque côté.

 

1. Dans les travaux en butte, il devrait toujours y avoir une distance d'au moins 1 m entre la cabine de l'engin et le front d'attaque.

 

1. Pendant les déplacements d'un engin, le bras devrait être orienté dans le sens du déplacement et la benne ou le godet devrait être relevé et vide, sauf lorsque l'engin se déplace en descente.

 

 

1. Les organes dont dépend la sécurité de fonctionnement des engins de terrassement ou de manutention – châssis, moteur, transmissions, roues, chenilles, freins, direction, systèmes hydrauliques, lame, porte-lame, câbles, boulons, poulies, etc.

• devraient être vérifiés quotidiennement.

 

1. Les véhicules et les engins de terrassement ou de manutention ne devraient pas être abandonnés sur un terrain en pente avec le moteur en marche.

 

1. Les marchepieds et autres surfaces des véhicules et des engins où l'on pose les pieds ne devraient pas être souillés d'huile, de graisse, de boue ou de toute autre matière glissante.

 

1. Lorsque des excavateurs à godet sont utilisés au pied d'un talus, la hauteur de celui-ci ne devrait pas dépasser de plus de 1 m la portée de l'engin.

 

1. Les excavateurs à godet ne devraient pas être utilisés au sommet ou au pied de talus dont la pente est supérieure à 60.

 

1. Pelles mécaniques

 

1. Pour prévenir les accidents lors des vérifications ou des réparations, le bras des pelles mécaniques devrait être muni, s'il y a lieu, d'un moyen d'accès pourvu de garde-corps et de plinthes.

 

1. Les pédales de frein des différents systèmes de freinage des pelles mécaniques devraient être munies de deux dispositifs de blocage indépendants.

 

1. Les pelles mécaniques devraient être pourvues d'un dispositif d'arrêt de secours à action rapide indépendant des commandes.

 

1. Les pelles mécaniques équipées pour travailler en fouille devraient être construites de telle sorte que les dents du godet ne puissent s'approcher à moins de 40 cm du bras de la pelle ou être pourvues d'un dispositif efficace entraînant l'immobilisation du bras à cette distance.

 

1. Sur les pelles équipées en grue, la charge maximale d'utilisation de l'équipement de levage devrait être indiquée d'une manière bien lisible et durable sur des plaques fixées dans la cabine et sur le bras de la pelle.

 

1. Les pelles équipées en grue devraient:

1. être vérifiées et soumises à des essais conformément aux dispositions de la législation nationale applicables aux grues mobiles;

2. être munies, si possible, d'un dispositif automatique indiquant la charge maximale d'utilisation.

 

 

Pelles à vapeur

 

1. La construction, l'installation, l'utilisation, l'entretien, l'essai et la vérification des chaudières des pelles mécaniques à vapeur devraient s'effectuer conformément à la législation nationale.

 

Pelles à moteur à combustion interne

 

1. Les pelles à moteur à combustion interne devraient être:

1. mises à la terre ou protégées d'une autre manière contre l'électricité statique;

2. pourvues d'un extincteur.

 

Pelles électriques

 

1. Le branchement et le débranchement du câble d'alimentation des pelles électriques devraient être effectués uniquement par des personnes compétentes et dûment autorisées.

 

1. Les dispositifs de connexion et les relais électriques devraient être vérifiés quotidiennement lorsque les pelles sont en service.

 

Utilisation

 

1. Au cours des manœuvres et des déplacements, des mesures devraient être prises pour empêcher le balancement accidentel du bras de la pelle.

 

1. Des mesures devraient être prises pour empêcher tout abaissement, basculement ou balancement accidentel du godet ou de la benne lorsque la pelle est en service.

 

1. Avant de quitter l'engin, le conducteur devrait:

1. désaccoupler l'embrayage principal;

2. poser au sol le godet ou la benne.

 

1. Les godets et les bennes devraient être calés lorsqu'ils doivent être réparés ou que leurs dents doivent être changées.

 

1. Lorsqu'une pelle travaille au voisinage d'un mur ou d'un pilier, des mesures appropriées devraient être prises pour empêcher quiconque de pénétrer dans la zone dangereuse et d'être écrasé si l'engin venait à pivoter sur lui-même.

 

1. Les camions chargés par des engins à godet ou à benne ne devraient pas stationner en des endroits où la chute des matériaux pourrait causer un accident; si ce n'est pas possible, la cabine du camion devrait être évacuée pendant le chargement.

 

 

1. Les camions devraient se placer de façon à laisser toujours un espace libre d'au moins 60 cm entre eux et le gabarit de la pelle, même lorsque celle-ci pivote sur elle-même.

 

1. Lorsqu'un travail doit être effectué sur un godet ou une benne à  commande hydraulique, le piston devrait être complètement rentré dans le cylindre et des étais devraient être mis en place s'il y a lieu.

 

1. Bouteurs

 

1. Avant de quitter l'engin, le conducteur devrait:

1. serrer les freins;

2. abaisser la lame et le scarificateur;

3. amener le levier de changement de vitesse au point mort.

 

1. A la fin du poste, l'engin devrait être amené en terrain plat.

 

1. Lorsque l'engin gravit une pente, la lame devrait être maintenue en position abaissée.

 

1. La lame ne devrait pas être utilisée comme un frein, sauf en cas d'urgence.

 

1. Décapeuses

 

1. Les décapeuses tractées en service devraient être reliées au véhicule tracteur par un câble de sécurité.

 

1. La benne devrait être calée pendant le remplacement de la lame.

 

1. En descente, le conducteur devrait garder une vitesse engagée.

 

1. Engins mobiles d'enrobage, d'épandage et de finissage

 

1. Les planchers de bois exposés aux projections de liant devraient être recouverts de tôle ondulée.

 

1. Sur les engins d'enrobage, l'élévateur de l'installation de malaxage devrait être pourvu d'un encoffrement de bois ou de tôle percé d'une fenêtre permettant la surveillance, la lubrification et l'entretien.

 

1. Les bacs à liants devraient être pourvus de couvercles appropriés.

 

1. Le distributeur de liant devrait être muni d'un écran protecteur résistant au feu et comportant une fenêtre de contrôle.

 

 

 

1. Afin de prévenir les risques d'incendie provoqués par le moussage:

1. les cuves de réchauffage devraient comporter un dispositif empêchant la mousse d'atteindre les brûleurs; ou

2. des produits non moussants devraient seuls être utilisés.

 

1. Lorsque des engins d'enrobage travaillent sur la voie publique, un système de signalisation routière approprié devrait être mis en place et les travailleurs devraient porter des vestes en matière réfléchissante.

 

1. Il devrait y avoir sur chaque chantier un nombre suffisant d'extincteurs prêts à l'emploi; les engins d'épandage devraient être équipés d'au moins deux extincteurs.

 

1. Dans les postes d'enrobage, les agrégats ne devraient être chargés sur l'élévateur d'alimentation qu'une fois que le tambour sécheur est chaud.

 

1. On ne devrait pas vérifier le niveau du liant dans les cuves de réchauffage en approchant une flamme nue.

 

1. L'asphalte fluxé ne devrait pas être chauffé sur une flamme nue.

 

1. Lorsque la flamme du brûleur s'éteint dans une cuve de réchauffage:

1. l'alimentation en combustible devrait être coupée;

2. le bec de chauffe devrait être soigneusement soufflé à l'aide du ventilateur pour prévenir tout retour de flamme.

 

1. Le trou d'homme des cuves de réchauffage ne devrait pas être ouvert tant qu'il y a de la pression dans la cuve.

 

1. Bétonnières à moteur

 

1. Les bétonnières à moteur devraient être munies de dispositifs de protection pour empêcher les travailleurs de passer sous la benne.

 

1. Engins de compactage

 

1. Avant de mettre en route un engin de compactage, on devrait examiner la résistance du sol et déterminer les risques éventuels, notamment sur les routes à flanc de coteau, les remblais, etc.

 

1. Le moteur ne devrait pas être débrayé en descente.

 

 

1. Lorsque l'engin est mis à l'arrêt:

1. les freins devraient être serrés;

2. la première vitesse devrait être engagée lorsque l'engin fait face à une montée;

3. la marche arrière devrait être engagée lorsque l'engin fait face à une descente;

4. le contact devrait être coupé;

5. les cylindres ou les roues devraient être calés.

 

 

 

1. Installations, machines et outillage à main

 

1. Dispositions générales

 

1. Les installations et les machines, y compris les outils à main avec ou sans moteur, devraient être:

1. bien conçus et construits en tenant compte, dans la mesure du possible, des exigences de la sécurité, de la santé et de l'ergonomie;

2. maintenus en bon état de fonctionnement;

3. utilisés exclusivement pour les travaux auxquels ils sont destinés, à moins qu'une utilisation autre que celle initialement prévue n'ait fait l'objet d'un examen par une personne compétente ayant conclu que cette utilisation est sans danger;

4. utilisés ou conduits uniquement par des travailleurs ayant reçu l'autorisation nécessaire ainsi qu'une formation appropriée;

5. munis de protecteurs, d'écrans ou des autres dispositifs de sécurité requis par la législation nationale.

 

1. Des instructions adéquates en vue d'une utilisation sans danger devraient, s'il y a lieu, être fournies par le constructeur ou l'employeur sous une forme compréhensible pour l'utilisateur.

 

1. Des méthodes d'emploi sûres devraient, autant que possible, être établies et appliquées pour chaque installation, machine et article d'outillage.

 

1. Les personnes affectées à la marche des installations et des machines ne devraient pas être distraites de leur travail.

 

1. Les installations, machines et outils à moteur devraient être arrêtés lorsqu'ils ne sont pas en service; ils devraient être déconnectés avant tout réglage, nettoyage ou entretien important.

 

1. Lorsque des câbles souples ou des flexibles sont utilisés, ils devraient être aussi courts que possible et ne pas constituer un danger.

 

1. Les parties dangereuses et tout spécialement les parties mobiles des machines et des outils à moteur devraient être encoffrées ou convenablement protégées, conformément à la législation nationale.

 

1. Les installations, machines et outils à moteur devraient être pourvus d'organes de commande appropriés, faciles à reconnaître et immédiatement accessibles à l'opérateur, et qui permettent en outre de les arrêter rapidement et d'empêcher leur remise en marche intempestive.

 

1. Les installations, machines et outils à moteur devraient être conçus de façon que leur vitesse maximale d'utilisation (qui devrait y être indiquée) ne soit pas

 

 

dépassée, ou être munis d'un limiteur de vitesse. Les machines à vitesse variable ne devraient pouvoir être mises en marche qu'à la vitesse la plus faible.

 

1. Les personnes affectées à la marche des installations et des machines devraient être munies d'un équipement de protection individuelle, y compris, si nécessaire, de protecteurs de l'ouïe.

 

1. Outillage à main

 

1. Les outils et les instruments à main devraient être trempés, ajustés, rectifiés et réparés par des personnes compétentes.

 

1. Les outils tranchants devraient être bien affûtés.

 

1. La tête des marteaux et des autres outils de percussion devrait être rectifiée et ses bords convenablement ébavurés dès qu'elle commence à s'écraser ou à se fissurer.

 

1. Lorsqu'ils ne sont pas utilisés ou lorsqu'ils sont transportés, les outils et les instruments tranchants ou pointus devraient être placés dans un fourreau, une gaine ou dans un casier ou rangés de toute autre façon appropriée.

 

1. Lorsqu'on travaille sur des installations électriques sous tension ou dans leur voisinage et qu'il existe un risque de choc électrique, on devrait utiliser uniquement des outils isolés ou non conducteurs.

 

1. Lorsqu'on travaille au voisinage ou au contact de poussières ou de vapeurs inflammables ou explosives, on devrait utiliser uniquement des outils anti-étincelants.

 

1. Outillage pneumatique

 

1. La gâchette de commande des outils pneumatiques portatifs devrait être:

1. placée de manière que le risque de mise en marche intempestive soit réduit au minimum;

2. conçue de manière que la soupape d'admission de l'air comprimé se ferme automatiquement lorsque l'opérateur relâche la pression de son doigt.

 

1. Les flexibles d'alimentation en air comprimé et leurs raccords devraient

être:

1. conçus pour la pression et les conditions d'utilisation auxquelles ils seront soumis;

2. solidement fixés aux prises des canalisations et munis, le cas échéant, d'une chaîne de sûreté.

 

 

1. Les outils pneumatiques à percussion devraient être pourvus de brides ou d'autres dispositifs de sécurité empêchant l'expulsion accidentelle de l'outil utilisé.

 

1. Avant de procéder à des réglages ou à des réparations, on devrait débrancher les outils pneumatiques et laisser l'air se détendre dans les tuyaux.

 

1. Appareils de scellement à cartouches explosives

 

1. Chaque fois que cela est possible, on devrait utiliser un appareil dans lequel la vitesse de sortie du projectile est peu élevée.

 

1. Les appareils de scellement à cartouches explosives devraient être munis:

1. d'un pare-éclats sans lequel l'appareil ne puisse fonctionner;

2. d'un dispositif empêchant le départ accidentel du coup, par exemple lorsqu'on laisse tomber l'appareil ou qu'on le charge;

3. d'un   dispositif   empêchant    le    départ   du   coup   si    l'axe    de   tir    n'est   pas approximativement perpendiculaire à la surface réceptrice;

4. d'un dispositif empêchant le départ du coup si l'extrémité du canon n'est pas appuyée contre la surface réceptrice.

 

1. Le recul de l'appareil ne devrait pas présenter de danger pour l'utilisateur.

 

1. Le bruit de la détonation ne devrait pas entraîner de risque de lésion de l'ouïe.

 

1. On devrait vérifier les appareils de scellement avant chaque emploi afin de s'assurer qu'ils ne présentent pas de danger, et vérifier notamment:

1. que les dispositifs de sécurité fonctionnent correctement;

2. que l'appareil est propre;

3. que les parties mobiles fonctionnent librement;

4. que le canon n'est pas obstrué.

 

1. Une personne compétente devrait, aux intervalles indiqués par le constructeur, démonter complètement les appareils et contrôler l'usure des dispositifs de sécurité.

 

1. Les appareils devraient être réparés exclusivement par le constructeur ou par une personne compétente.

 

1. Les cartouches ne devraient pas être conservées et les appareils ne devraient pas être utilisés dans un lieu ou un milieu où:

1. les cartouches peuvent exploser accidentellement;

2. l'atmosphère présente un danger d'explosion.

 

 

 

1. Lorsqu'ils ne sont pas utilisés, vérifiés ou requis pour un autre but, les appareils devraient être rangés dans un coffret approprié:

1. fait d'un matériau adéquat;

2. dont le contenu soit clairement indiqué;

3. fermé à clé lorsqu'il n'est pas utilisé;

4. ne contenant que les appareils et des cartouches.

 

1. Les pistolets de scellement ne devraient pas être rangés ou transportés lorsqu'ils sont chargés, ni rester chargés lorsqu'ils ne sont pas utilisés.

 

1. Les appareils devraient être accompagnés d'instructions pour leur utilisation et leur entretien; ils devraient être utilisés uniquement par des personnes sachant les employer de manière sûre.

 

1. Outillage électrique

 

1. Les outils électriques portatifs devraient généralement être utilisés sous des tensions réduites pour éviter autant que possible le risque d'une commotion mortelle.

 

1. Les outils électriques – à l'exception des outils «à isolement intégral» ou

«à double isolement» – devraient être mis à la terre; les boîtiers métalliques devraient être pourvus d'une connexion de mise à la terre constituant une protection en cas de défectuosité des câbles à leur entrée dans l'outil.

 

1. Les outils électriques devraient être inspectés et entretenus régulièrement par un électricien compétent, qui devrait tenir à jour des fiches de contrôle détaillées.

 

1. Machines à travailler le bois

 

1. On ne devrait pas enlever à la main les copeaux, la sciure, etc. déposés sur les machines à bois ou dans leur voisinage immédiat tant que les machines sont en marche.

 

1. Lorsque les machines sont équipées de systèmes d'aspiration des copeaux et de la sciure, ces systèmes devraient être en bon état de marche.

 

1. Des dispositifs d'alimentation mécanique devraient être utilisés chaque fois que cela est possible.

 

1. Les couteaux et les lames devraient, dans la mesure du possible, être protégés.

 

 

1. Les scies circulaires devraient être munies d'une cape de protection solide, rigide et d'un réglage facile pour la lame ainsi que d'un couteau diviseur adapté à la lame. L'ouverture ménagée dans la table pour le passage de la lame devrait être aussi étroite que possible.

 

1. Les scies circulaires portatives devraient être conçues de manière que la lame soit automatiquement recouverte par la cape de protection lorsqu'elle tourne à vide.

 

1. La lame des scies à ruban, hormis la partie travaillante, devrait être protégée. Les volants inférieur et supérieur devraient être protégés par des carters solides.

 

1. Les scies à ruban devraient être pourvues de dispositifs de réglage automatique de la tension de la lame.

 

1. Les dégauchisseuses devraient être munies d'un protecteur recouvrant le fût porte-lames sur toute sa longueur et toute sa largeur et pouvant être facilement ajusté horizontalement et verticalement.

 

1. Les raboteuses devraient être munies de cylindres d'entraînement cannelés ou de linguets de retenue empêchant le rejet des pièces; les linguets devraient pivoter librement.

 

1. Les machines à travailler le bois devraient être convenablement espacées pour éviter que la manipulation des pièces de grandes dimensions ne donne lieu à des accidents.

 

1. Moteurs

 

1. Les moteurs devraient être:

1. construits et installés de façon qu'ils puissent être mis en marche sans danger et que la vitesse maximale d'utilisation ne puisse être dépassée;

2. pourvus d'un dispositif permettant en cas de besoin de contrôler la vitesse à distance;

3. équipés d'un dispositif permettant de les arrêter d'un endroit sûr en cas d'urgence.

 

1. Les moteurs à combustion interne ne devraient pas tourner de façon prolongée dans des espaces confinés, à moins qu'une ventilation suffisante ne soit assurée par aspiration.

 

1. Lors du remplissage du réservoir de carburant d'un moteur à combustion interne:

1. le contact devrait être coupé;

2. on devrait veiller à ne pas répandre de carburant;

 

 

1. on ne devrait pas fumer ou laisser de flamme nue à proximité;

2. on devrait avoir un extincteur à portée de main.

 

1. Les réserves de carburant devraient être placées à l'extérieur de la salle des moteurs.

 

1. Silos

 

1. Les silos devraient:

1. reposer sur des assises solides;

2. être capables de supporter les efforts auxquels ils sont soumis sans déformation des parois, du fond et des autres parties sollicitées.

 

1. Toutes les parties des silos où des travailleurs peuvent avoir à se rendre devraient disposer de moyens d'accès sûrs (escaliers, échelles fixes, monte-charge,  etc.).

 

1. Il devrait être possible d'estimer la quantité de matériaux stockés dans un silo sans avoir à y pénétrer.

 

1. Des avis devraient être apposés bien en évidence sur les silos pour:

1. indiquer les précautions à observer lors de l'entrée dans le silo;

2. signaler le danger d'enlisement dans les matériaux granulaires ou pulvérulents.

 

1. Pour faciliter l'écoulement des matériaux, les silos devraient être munis, s'il y a lieu, de dispositifs d'injection d'air comprimé, de vibrateurs ou d'autres appareils mécaniques; des instruments tels que des perches, des barres, des outils à long manche ou des chaînes devraient également être prévus pour désagréger les matériaux en cas de nécessité.

 

1. Les silos destinés à recevoir des matériaux présentant un risque de combustion spontanée devraient être pourvus de moyens de lutte contre le feu.

 

1. Dans les silos où des mélanges explosifs de gaz ou de poussières risquent de se former:

1. l'installation et le matériel électrique, y compris les lampes baladeuses, devraient être antidéflagrants;

2. on ne devrait utiliser que des outils anti-étincelants;

3. des évents d'explosion devraient être ménagés dans les parois.

 

1. Les ouvertures donnant accès à un silo devraient rester fermées et verrouillées.

 

 

1. Nul ne devrait pénétrer dans un silo, à moins que les conditions suivantes ne soient remplies:

1. les orifices de vidange ont été fermés de manière qu'ils ne puissent être rouverts et le remplissage a été interrompu;

2. le travailleur a été dûment autorisé à pénétrer dans le silo;

3. le travailleur porte un harnais de sécurité dont la corde d'assurance est solidement attachée à un point fixe.

4. une autre personne autorisée assure une surveillance constante et dispose d'un équipement de secours approprié.

 

1. Installations et travaux de bétonnage

 

1. Les bétonnières devraient être pourvues sur leurs côtés de garde-corps empêchant les travailleurs de passer sous la benne quand elle est en position haute.

 

1. S'il existe un risque de chute, les trémies devraient être convenablement protégées par une grille; les cuves des malaxeurs à pales devraient être protégées de la même manière.

 

1. Sur les bétonnières, le dispositif courant d'arrêt de la benne devrait être doublé par un ou plusieurs dispositifs permettant d'immobiliser la benne en position haute.

 

1. Lors du nettoyage du tambour, on devrait prendre les précautions nécessaires pour assurer la sécurité des travailleurs qui se trouvent à l'intérieur en bloquant l'interrupteur du moteur en position ouverte, en enlevant les coupe-circuit ou en coupant la force motrice par tout autre moyen.

 

1. Autant que possible, les bennes à béton utilisées avec des grues ou des blondins ne devraient pas présenter de saillies sur lesquelles le béton pourrait s'accumuler pour ensuite tomber.

 

1. Les bennes à béton chargées devraient être amenées au point de déversement par des moyens appropriés.

 

1. Les bennes à béton emportées par des grues ou des blondins devraient être suspendues à un crochet de sécurité.

 

1. Lorsque le béton est déversé par benne, les travailleurs devraient prendre garde aux mouvements brusques de la benne.

 

1. Les centrales à béton, leurs goulottes et leurs transporteurs à bande devraient être:

1. montés par des personnes compétentes;

 

 

1. vérifiés quotidiennement.

 

1. Le treuil de levage des bennes à béton devrait être installé de manière que le conducteur puisse suivre le chargement, les déplacements et le déversement de la benne. Lorsque cela n'est pas possible, le conducteur devrait être assisté par un signaleur.

 

1. Lorsque le conducteur du treuil ne peut suivre les mouvements de la benne, il devrait, si possible, être renseigné sur la position de celle-ci par un dispositif approprié.

 

1. Les guides des bennes à béton devraient être convenablement alignés et entretenus, de façon que les bennes ne risquent pas de se bloquer.

 

1. Les échafaudages portant des goulottes et des tuyauteries à béton devraient être assez solides pour supporter leur poids lorsqu'elles sont pleines de béton, ainsi que le poids de tous les travailleurs pouvant se trouver en même temps sur l'échafaudage, et cela avec un coefficient de sécurité égal au moins à 4.

 

1. Les tuyauteries à béton devraient être:

1. solidement amarrées à leurs extrémités et aux coudes qu'elles présentent;

2. munies d'un robinet purgeur d'air au voisinage de leur point haut;

3. solidement raccordées à la sortie de la pompe par un collier boulonné ou un dispositif d'une efficacité équivalente.

 

1. Installations et appareils sous pression

 

1. Dans les cas et aux intervalles prescrits par la législation nationale, les installations et les appareils sous pression devraient être vérifiés et soumis à des essais par une personne compétente qui devrait délivrer un certificat.

 

1. La conception, les matériaux constitutifs, la construction, l'installation, l'essai, la vérification, l'entretien et le fonctionnement des chaudières à vapeur et des autres installations et appareils sous pression pour lesquels cela peut être nécessaire devraient faire l'objet de dispositions inscrites dans la législation nationale; des mesures devraient être prises pour en assurer l'application.

 

1. Seules des personnes ayant subi un examen sanctionné par l'autorité compétente devraient être préposées à la conduite des chaudières à vapeur.

 

1. Les compresseurs devraient être pourvus:

1. de dispositifs automatiques empêchant tout dépassement de la pression maximale admissible de refoulement;

2. d'une soupape de détente à action rapide;

 

 

1. de dispositifs prévenant la contamination de l'air lorsque le travail s'effectue en espace confiné.

 

1. Les compresseurs dans lesquels un mélange explosif de gaz peut prendre naissance devraient être protégés contre les étincelles.

 

1. Sur les compresseurs dont les cylindres sont enveloppés d'une chambre d'eau, il devrait être possible d'observer la circulation de l'eau de refroidissement.

 

1. Les refroidisseurs intermédiaires et les refroidisseurs complémentaires devraient pouvoir supporter sans danger la pression maximale de refoulement.

 

1. Si la sécurité l'exige, les tuyauteries de refoulement d'air des compresseurs devraient être munies:

1. d'un bouchon fusible;

2. d'une enveloppe isolante pour prévenir les risques de brûlure et d'incendie.

 

1. S'il y a lieu, un séparateur d'huile devrait être disposé entre le compresseur et le réservoir d'air comprimé.

 

1. Lorsque des vannes d'arrêt sont montées sur les tuyauteries de refoulement d'air:

1. elles devraient être placées de façon à pouvoir être commodément vérifiées et nettoyées;

2. une ou plusieurs soupapes de sûreté devraient être disposées entre le compresseur et les vannes d'arrêt.

 

1. Les organes mécaniques, et notamment les régulateurs de vitesse, les soupapes de sûreté et les séparateurs d'huile, devraient être vérifiés et nettoyés à des intervalles appropriés.

 

1. Les réservoirs d'air comprimé devraient être pourvus:

1. d'une soupape de sûreté;

2. d'un manomètre;

3. d'un robinet de purge.

 

1. Les réservoirs d'air comprimé devraient comporter des ouvertures appropriées pour les vérifications et les nettoyages.

 

1. Les réservoirs d'air comprimé devraient être examinés et soumis à des essais à des intervalles appropriés et par une personne compétente.

 

1. La pression maximale admissible devrait être indiquée sur les manomètres au moyen d'un trait de couleur distincte.

 

 

1. Si la sécurité l'exige, un détendeur ou une vanne d'arrêt, ou les deux, devraient être montés sur la tuyauterie d'air comprimé entre le compresseur et le réservoir.

 

1. Une vanne d'arrêt devrait être installée entre le réservoir et chacun des appareils alimentés en air comprimé.

 

1. Les bouteilles destinées à recevoir des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous devraient être d'une construction solide et faites de matériaux de bonne qualité; elles devraient être munies de dispositifs de sécurité appropriés conformes à la législation nationale. Elles devraient être vérifiées et soumises à des essais par une personne compétente selon les prescriptions en vigueur, et être stockées, transportées, manipulées et utilisées conformément aux mesures de sécurité prescrites.

 

1. Transporteurs

 

1. Les transporteurs devraient être construits et installés de manière qu'il n'y ait pas de zone dangereuse entre leurs organes mobiles, d'une part, et leurs parties fixes ou des ouvrages ou des objets fixes, d'autre part.

 

1. Des écrans en tôle ou en treillis devraient être installés au-dessus des emplacements de travail ou des voies de passage croisés par des transporteurs non encoffrés, afin de recueillir les matériaux qui pourraient en tomber; des clôtures appropriées devraient être installées aux points de transbordement.

 

1. Les transporteurs à moteur devraient être pourvus, aux points de chargement et de déchargement, à la station motrice, à la station de réception ainsi qu'aux autres endroits appropriés, de dispositifs permettant de les arrêter en cas d'urgence.

 

1. Lorsque plusieurs transporteurs travaillent en série, leurs dispositifs de commande devraient être asservis de manière qu'un transporteur ne puisse alimenter le transporteur suivant si celui-ci est à l'arrêt.

 

1. Les transporteurs à vis d'Archimède devraient être encoffrés; leurs carters de protection ne devraient être enlevés qu'à l’arrêt.

 

1. Lorsqu'un transporteur déverse des matériaux dans un silo ou une trémie, l'installation devrait comprendre un interrupteur commandant l'arrêt automatique de l'engin lorsque le silo ou la trémie est plein.

 

1. Installations de concassage

 

1. Les installations de concassage devraient être placées à une distance suffisante des aires de construction, de manière à prévenir les accidents et les atteintes à

 

 

la santé et à éviter les dégradations causées aux ouvrages par les poussières, les agrégats, le bruit et les vibrations.

 

1. Les installations de concassage devraient comporter un sectionneur prioritaire placé à proximité de l'unité de concassage, visible depuis celle-ci et destiné à empêcher que l'installation ne soit remise en marche de manière intempestive lors d'une réparation ou d'une opération d'entretien.

 

1. Les moteurs électriques, les interrupteurs, les raccordements et les instruments de mesure devraient être étanches aux poussières et à l'humidité.

 

1. Les installations de concassage devraient être débarrassées quotidiennement de la poussière et du sable qui ont pu s'y accumuler.

 

1. Les voies d'accès aux trémies et aux tamis devraient être nettoyées par projection d'eau ou d'une autre manière efficace.

 

1. Les câbles électriques devraient être soit enterrés, soit placés à une  hauteur suffisante et signalés par des marques de couleur vive pour prévenir les détériorations pouvant résulter d'une mauvaise visibilité.

 

1. Les engins de terrassement en service dans une installation de concassage devraient être nettoyés et remis en état après chaque poste de travail.

 

1. Groupes électrogènes

 

1. Les groupes électrogènes devraient avoir des caractéristiques de fonctionnement sûres et fiables, conformes à la législation nationale.

 

1. La puissance installée devrait permettre d'absorber la charge maximale prévue.

 

1. Les groupes électrogènes devraient être placés dans des espaces fermés convenablement aérés.

 

1. Les groupes électrogènes devraient être munis d'un interrupteur destiné à empêcher que les installations qu'ils alimentent ne puissent être mises en marche de manière intempestive lors d'une réparation ou d'une opération d'entretien.

 

1. Les groupes électrogènes devraient être munis de silencieux et de tuyaux d'échappement.

 

1. Lorsqu'ils sont situés à proximité des logements des travailleurs, les groupes électrogènes devraient être placés dans des enceintes de béton ou être convenablement insonorisés, conformément à la législation nationale en matière de protection contre le bruit.